Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE ENGAGEMENT : VOTRE REUSSITE !
Coopérative des Agriculteurs du Morbihan (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
96635446
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2006

Présentation de la marque NOTRE ENGAGEMENT : VOTRE REUSSITE !

Déposée le 17 juillet 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des Agriculteurs du Morbihan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTRE ENGAGEMENT : VOTRE REUSSITE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des Agriculteurs du Morbihan domicilié(e) Le Poteau, 56890 SAINT-AVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 617 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE TEXIER Cyr - France.

La marque NOTRE ENGAGEMENT : VOTRE REUSSITE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE ENGAGEMENT : VOTRE REUSSITE ! est expirée depuis le 17 juillet 2006.

Coopérative des Agriculteurs du Morbihan a également déposé les autres marques suivantes : BRITEX , LA RENTABILITE SUR LE CHAMP , AGRINDUS , BRITEX , LA VIE EN VERT , DESSINE MOI UNE FERME


Coopérative des Agriculteurs du Morbihan (Société Coopérative Agricole) - Le Poteau, 56890 SAINT-AVE - France - SIREN 775617566


Monsieur LE TEXIER Cyr - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Produits de l'imprimerie affiches, badges Publicité, distribution de prospectus, informations publicitaires.Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.Production de films publicitaires.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.